L’histoire de la dissolution, une arme politique à double tranchant

Caricature du maréchal Mac-Mahon face au républicain Gambetta, en 1877. – Crédit :Roger-Viollet

CONTREC’était le 7 juin à Bayeux. Macron exaltait ce 14 juin 1944 où, grâce au général de Gaulle, la France avait repris ses droits face au régime Pétain, l’État français ressuscitant aux yeux du monde. Le président, qui envisageait déjà la dissolution, avait peu parlé de l’autre Bayeux, où deux ans plus tard, le 16 juin 1946, de Gaulle prononçait le discours fondateur de la V.e République qui s’assurerait d’un président fort doté à nouveau du… droit de dissolution.

En 1946, de Gaulle comprenait ce droit comme une manifestation du retour du pouvoir de l’exécutif et non de son impuissance. Douze ans plus tard, l’article 12, rédigé par Michel Debré, devient l’une des pierres angulaires de la nouvelle République et de sa stabilité : « Il fallait rationaliser le Parlement et avoir des armes pour contraindre les députés. Il y en a eu deux, l’une, exceptionnelle, la dissolution, l’autre, plus ordinaire, 49,3″, analyse l’historien Frédéric Fogacci. Étrange coïncidence du calendrier où l’Histoire et ses lieux trouvent écho dans l’actualité et ses lendemains de résultats électoraux.

Son usage glisse sous Charles X

Notre histoire du droit de dissolution aura été réactionnaire. Reconnu dans les statuts du Consulat, mais ignoré par Bonaparte qui n’en avait pas besoin pour diriger, ce droit devient une arme dans le cadre de la monarchie parlementaire. Mais son usage échappe : contesté par l’adresse des 221 libéraux de l’Assemblée, le roi Charles

Anna

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